A MATEURS GAY
Présentation de la marque A MATEURS GAY
Déposée le 25 janvier 1995 par FAYOLLE Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A MATEURS GAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A MATEURS GAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A MATEURS GAY est expirée depuis le 25 janvier 2005.
FAYOLLE Hervé a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09